Politiques et réglementations

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Analyse comparative des cadres règlementaires canadien et américain quant à l’intégration des phénomènes émergents et disruptifs visant la transition énergétique impliquant le réseau électrique : Quelles limites pour le Québec ?

Rapport d'étude, numéro 01-2018: Ce rapport explore les propositions technologiques et les programmes gouvernementaux nord-américains les plus prometteurs dont le phénomène du développement croissant des ressources énergétiques décentralisées.

2020-03-17T11:18:58-04:005 janvier 2018|

Enquête sur les entreprises touchées par le marché du carbone au Québec

Les entreprises touchées par le marché du carbone québécois sont-elles favorables à celui-ci ? Quelles sont leurs préoccupations ? Quelles préférences ont-elles quant à l’utilisation des revenus du Fonds vert? Voilà le type de questions auxquelles répond une enquête dont les résultats sont publiés aujourd’hui dans un rapport Bourgogne CIRANO-IEDDEC, Enquête sur les entreprises touchées [...]

2017-06-08T16:53:03-04:008 juin 2017|

Rapports présentés à la Régie de l’énergie – Pratiques tarifaires dans le domaine de l’électricité et du gaz naturel

En juin 2016, le ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles a demandé un avis à la Régie de l’énergie sur des mesures susceptibles d’améliorer les pratiques tarifaires dans le domaine de l’électricité et du gaz naturel. Le ministre demanda que la réalisation de l’avis, qui reposerait sur cinq thèmes, se base sur un balisage [...]

2016-12-20T16:53:39-05:0020 décembre 2016|

Portrait global de l’efficacité énergétique en entreprise au Québec

Au Québec, les programmes d’aide financière en efficacité et innovation énergétiques comptent parmi les principaux moyens mis à la disposition des entreprises pour les inciter à gérer leur consommation d’énergie. Toutefois, la complexité de la gestion du dossier et le partage des responsabilités à cet égard ont fait en sorte que la reddition de compte [...]

2016-09-07T05:30:16-04:007 septembre 2016|