Ce document de travail vise à présenter certaines règles de droit relatives aux données en énergie au Canada. Il s’inscrit dans le cadre de l’atelier « Données sur l’énergie au Canada : quelles options pour améliorer l’accès et la disponibilité des données afin de soutenir la transition énergétique », organisé par la Chaire de [...]
Les 10, 11 et 12 mars 2021 avait lieu l’atelier « Réglementation de l'énergie au Québec : quelles options pour accélérer la transition énergétique et la décarbonation ? », organisé par la Chaire de gestion du secteur de l’Énergie de HEC Montréal, en collaboration avec le MERN. Le rapport fait une synthèse des faits saillants de l’atelier.
Le projet de loi n° 97 (Loi modifiant la Loi sur les normes d’efficacité énergétique et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures) vise essentiellement deux objectifs : (1) élargir la portée des normes d’efficacité énergétique aux nouveaux « produits », qui consomment ou ont un effet sur la consommation [...]
La province s’est dotée d’une politique québécoise de gestion des matières résiduelles en 2011. Seulement deux des huit objectifs du Plan d’action 2011-2015 ont été atteints, malgré le fait que le gouvernement ait repoussé les dates où ils devraient l’être. Les données montrent deux tendances distinctes en gestion des déchets au Québec : (1) [...]
Le Règlement sur les combustibles propres (RCP), que veut mettre en place le gouvernement du Canada en 2021, vise à réduire l’intensité en carbone des combustibles fossiles liquides. Le RCP est considéré comme un important élément du plan fédéral, Un environnement sain et une économie saine, pour lutter contre les changements climatiques. Or la [...]
Le présent rapport fait la synthèse des principales pistes d’actions issues de l’atelier « Économie circulaire : quelles options pour la Stratégie gouvernementale en développement durable 2022-2027 ? », tenu les 4, 5 et 6 août 2020 auprès d’acteurs et intervenants de l’économie circulaire au Québec. Cet atelier, mené par une équipe pluridisciplinaire du [...]
Le 20 février 2020 avait lieu à HEC Montréal l’atelier « L’écofiscalité: quelles options pour accélérer la transition énergétique et la décarbonisation du Québec », organisé par la Chaire de gestion du secteur de l’Énergie de HEC Montréal et Transition énergétique Québec, en collaboration avec la Chaire de recherche en fiscalité et en finances publiques de l’Université de Sherbrooke. Le présent document fait une synthèse des faits saillants de l’atelier.
Rapport d'étude, numéro 01-2020: Une électrification des usages du gaz naturel permettrait de réaliser des gains vers une économie plus sobre en carbone, mais elle engendrerait des impacts majeurs sur le système énergétique de la province, notamment en ce qui concerne la gestion de la pointe électrique hivernale.
Ce rapport a été préparé par la Chaire de gestion du secteur de l’énergie de HEC Montréal, en collaboration avec J.Harvey Consultant & associés et Transition énergétique Québec. L’étude présente une nouvelle approche en matière d’efficacité énergétique, autour d’objectifs de productivité énergétique, qui vise à maximiser la création de valeur économique liée à la [...]
Mémoire préparé par Pierre-Olivier Pineau pour les consultations prébudgétaires en prévision du fédéral budget de 2020. Télécharger le rapport »
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