La Chaire de gestion du secteur de l’énergie de HEC Montréal et le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles vous invitent à participer à l’Atelier sur la réglementation de l’énergie au Québec. L’évènement a pour objectif d’amorcer une réflexion auprès d’experts sur les orientations à prendre en matière de réglementation énergétique. L’objectif est d’assurer que sa modernisation soutienne et accélère la transition énergétique et la décarbonisation de l’économie du Québec.

L’atelier considérera la réglementation sous deux volets :

  1. Réglementation des marchés de la distribution de l’énergie qui fait souvent référence à des « tarifs réglementés » dans un contexte de monopole, comme c’est le cas de la distribution de l’électricité et du gaz au Québec ;
  2. Réglementation des équipements, constructions, appareils ou véhicules qui transportent, transforment ou consomment l’énergie, avec des normes et codes imposés (ex., code du bâtiment, Loi sur les normes de consommation de carburant des véhicules automobiles; spécifications de rendement énergétique des appareils).

L’atelier comprend un court sondage et une conférence de cadrage, qui préparera les participants pour leur contribution à l’une des tables rondes. L’atelier rassemblera des intervenants de différents niveaux décisionnels issus des milieux universitaire, gouvernemental, privé et communautaire. Compte tenu de la pandémie, la conférence de cadrage se déroulera le mercredi 10 mars et les tables rondes auront lieu les 11 et 12 mars. Les participants confirmés seront affectés à l’une des tables qui compteront un maximum de 10 personnes chacune. Le court sondage, qui sera envoyé aux participants confirmés, vise à identifier des enjeux prioritaires qui seront discutés lors des tables rondes.

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Mercredi, 10 mars 9h-13h45 : Conférence de cadrage

  • Panel 1. Évolution de la réglementation de l’énergie au Québec
  • Panel 2. Défis de la réglementation dans le contexte de la transition énergétique : étude de cas
  • Panel 3. Modernisation du cadre réglementaire de l’énergie : exemples de meilleures pratiques

ÉVÈNEMENT COMPLET