Études et mémoires

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Équivalence du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de GES au Québec (SPEDE) avec les exigences du fédéral en termes de tarification du carbone

Le Québec a été la première province au Canada à mettre en œuvre, dès 2013, un marché du carbone avec plafonds d’émissions décroissants dans le temps, le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE). Cela s’est fait dans un contexte d’objectifs de réduction d’émissions de gaz à effet de serre (GES) plus ambitieux [...]

2018-01-20T16:47:21-05:0020 janvier 2018|
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Enquête sur les entreprises touchées par le marché du carbone au Québec

Les entreprises touchées par le marché du carbone québécois sont-elles favorables à celui-ci ? Quelles sont leurs préoccupations ? Quelles préférences ont-elles quant à l’utilisation des revenus du Fonds vert? Voilà le type de questions auxquelles répond une enquête dont les résultats sont publiés aujourd’hui dans un rapport Bourgogne CIRANO-IEDDEC, Enquête sur les entreprises touchées [...]

2017-06-08T16:53:03-04:008 juin 2017|
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Rapports présentés à la Régie de l’énergie – Pratiques tarifaires dans le domaine de l’électricité et du gaz naturel

En juin 2016, le ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles a demandé un avis à la Régie de l’énergie sur des mesures susceptibles d’améliorer les pratiques tarifaires dans le domaine de l’électricité et du gaz naturel. Le ministre demanda que la réalisation de l’avis, qui reposerait sur cinq thèmes, se base sur un balisage [...]

2016-12-20T16:53:39-05:0020 décembre 2016|
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Portrait global de l’efficacité énergétique en entreprise au Québec

Au Québec, les programmes d’aide financière en efficacité et innovation énergétiques comptent parmi les principaux moyens mis à la disposition des entreprises pour les inciter à gérer leur consommation d’énergie. Toutefois, la complexité de la gestion du dossier et le partage des responsabilités à cet égard ont fait en sorte que la reddition de compte [...]

2016-09-07T05:30:16-04:007 septembre 2016|
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Marchés potentiels intérieurs et internationaux des ressources d’hydrocarbures produites au Québec

Les travaux réalisés dans le cadre de cette étude permettent de déterminer les marchés potentiels de consommation du pétrole, du gaz naturel et des condensats issus d’une éventuelle mise en valeur des hydrocarbures au Québec. L’étude établit les marchés intérieurs, continentaux et mondiaux par type d’hydrocarbures produit, en tenant compte des substitutions possibles (par exemple, [...]

2020-03-17T11:51:38-04:0028 octobre 2015|
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